Déposée le 8 mars 1999 par LOUIS-PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BRUT DE NOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est LOUIS-PHILIPPE, domicilié(e) 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS-PHILIPPE - France.
La marque BRUT DE NOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUIS-PHILIPPE - 66 C RUE CLOVIS, 51100 REIMS - France
LOUIS-PHILIPPE - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381666 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Fruits et légumes, conservés sèchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles. Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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